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[projet]rencontre interforum en mai 2009 nevers magny cours

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Message par lucos512 Ven 27 Juin - 18:33:49

bonsoir a tous , je suis un membres du forum laguna et aussi du forum alpine et bien d'autres, et je prépare la plus grande rencontre qui rassemblera tous les membres des forum renault , mégane , laguna , plusieurs forums clio , r4,r5,r6,r8,r9,r11,r12,r14,r15,r16r,17,r18,r19,r20,r25,r30,safrane , alpine ,mégane rs,fuégo , gtt ,r5 turbo 2 , etc... en gros de la dauphine a la laguna 3 ou au koleos
cette rencontre est prévue pour mai 2009 (date facultative) au circuit de nevers magny cours ,je mis prend a l'avance pour avoir le temps de tout organiser
je voulais avoir vos avis pour cette rencontre , et ceux que cela pourrait intéresse
si vous connaissez des forums renault pouvez vous me donner leurs liens, j'espère que cette idée vous plaira
une bonne vingtaines de forum on déja un post avec cette rencontre et l'idée plait bien
pour le moment 29 forums on le topic pour cette rencontre et je ne voit pas un telle rassemblement sans toutes ces renaults
un forum va bientot etre créer pour cette rencontre
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Message par Max3202 Ven 27 Juin - 20:10:25

va falloir louer le circuit drunken

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Message par lulu06 Ven 27 Juin - 20:44:14

en voila une bonne idée lucos Wink dommage que j'habite la cote d'azur !! Laughing sacré boulot qui t'attend !!
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Message par lapityma Ven 27 Juin - 20:51:02

Moi aussi , tout est loin de ma presqu'ile No
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Message par Lilly-May Ven 27 Juin - 21:51:23

lapityma a écrit:Moi aussi , tout est loin de ma presqu'ile No
ca c'est clair qu'elle idée d'aller se terrer la ba drunken [projet]rencontre interforum en mai 2009 nevers magny cours 190584

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Message par lapityma Ven 27 Juin - 22:01:12

Lilly-May a écrit:
lapityma a écrit:Moi aussi , tout est loin de ma presqu'ile No
ca c'est clair qu'elle idée d'aller se terrer la ba drunken [projet]rencontre interforum en mai 2009 nevers magny cours 190584
En bretagne ? drunken .1400 hab l'hiver et 45000 hab l'été Laughing
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Message par duke44 Ven 27 Juin - 22:04:07

La presqu'île de crozon, tu connais lapi ?? On m'a invité a y passer une semaine
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Message par lapityma Ven 27 Juin - 22:11:39

duke44 a écrit:La presqu'île de crozon, tu connais lapi ?? On m'a invité a y passer une semaine
J'étais à l'armée à la base aéronaval de lanvéoc-poulmic qui est sur la presqu'ile de crozon à 5 km,l'hiver c'est zéro mais l'été c'est bourré de monde. Laughing
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Message par wilbaze Sam 28 Juin - 6:22:00

lapityma a écrit:
Lilly-May a écrit:
lapityma a écrit:Moi aussi , tout est loin de ma presqu'ile No
ca c'est clair qu'elle idée d'aller se terrer la ba drunken [projet]rencontre interforum en mai 2009 nevers magny cours 190584
En bretagne ? drunken .1400 hab l'hiver et 45000 hab l'été Laughing

tu comptes les moules la non ? Surprised
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Message par tomtom Sam 28 Juin - 6:35:37

Attention ca derive dur là !!!!!!!!!!! Ne lui pourrissez pas son topic !!!

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C'est la mienne que vous verrez ici !!!

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Message par DIDIER95 Sam 28 Juin - 7:11:15

Pour un tel rassemblement il faut l'autorisation des autorités, non ? Wink
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Message par Callagher Sam 28 Juin - 7:20:43

DIDIER95 a écrit:Pour un tel rassemblement il faut l'autorisation des autorités, non ? Wink

topic bien redressé didier bom oui à mon avis il faut une autorisation prefectorale! ça doit etre comme les organisations de rave party! et puis je sais pas combien de personnes et de voitures il y aura mais ça va demander une organisation monstre tout ça! bon courage bom
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Message par Max3202 Sam 28 Juin - 8:01:21

sur le fameux forum en question qui organise cette rencontre le texte de loie est affiché et stipule grosso modo si j'ai bien tout compris qu'en dessous de 400 véhicules il n'y a pas besoin d'autorisation Suspect

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Message par DIDIER95 Sam 28 Juin - 10:27:43

MAX3202 a écrit:sur le fameux forum en question qui organise cette rencontre le texte de loie est affiché et stipule grosso modo si j'ai bien tout compris qu'en dessous de 400 véhicules il n'y a pas besoin d'autorisation Suspect

Tu as les reférences du texte de loi (e drunken )? [projet]rencontre interforum en mai 2009 nevers magny cours 190584 je suis loin Max Surprised

J'ai trouvé ça


I) Concentrations et manifestations organisées sur les voies ouvertes ou dans les lieus non ouverts à la circulation publique et comportant la participation de véhicules terrestres à moteur.



Références :

  • Code du sport, articles R 331-18 à R 331-34;
  • Arrêté ministériel du 7 août 2006 (Intérieur) pris pour l’application des articles 5, 7 et 14 du décret n° 2006-554 du 16 mai 2006 relatif aux concentrations et manifestations organisées sur les voies ouvertes ou dans les lieux non ouverts à la circulation publique et comportant la participation de véhicules terrestres à moteur : texte codifié, cf., ci-dessus (composition des dossiers) ;
  • Arrêté du 27 octobre 2006 portant application de l’article 11 du décret n° 2006-554 (police d’assurance) ;
  • Circulaire conjointe ministre de l’Intérieur / ministre de la Jeunesse et des Sports d’application du décret n° 2006-554 du 16 mai 2006.




II.1 Epreuves soumises à déclaration



Concentration de moins de 200 véhicules automobiles ou moins de 400 véhicules de 2 à 4 roues, véhicules d’accompagnement inclus :

Ø Rassemblement de véhicules à moteur dépourvu de tout classement;

Ø Circulation groupée dans le respect du code de la route (pas de priorité de passage) ;

Ø Obligation de circuler sur un itinéraire prédéfini et /ou soumission à un règlement fixant des conditions de circulation imposées ;

Ø Paiement de droits d’inscription.


Pas d'autorisation mais déclaration obligatoire
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Message par lucos512 Sam 28 Juin - 10:34:26

bonjour a tous je vous met le texte de loi concernant les concentration de ce genre
Décret n° 2006-554 du 16 mai 2006 relatif aux concentrations et manifestations organisées sur les voies ouvertes ou dans les lieux non ouverts à la circulation publique et comportant la participation de véhicules terrestres à moteur
NOR : INTD0600097D

Le Premier ministre,

Sur le rapport du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, et du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative,

Vu la Constitution, notamment ses articles 21 et 37 ;

Vu le code des assurances, notamment son article L. 211-1 ;

Vu le code général des collectivités territoriales ;

Vu le code pénal, notamment son article R. 610-1 ;

Vu le code de la route ;

Vu la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives, notamment ses articles 16 à 18 et 37 ;

Vu la loi no 95-73 du 21 janvier 1995 modifiée d'orientation et de programmation relative à la sécurité, notamment son article 23 ;

Vu le décret no 83-927 du 21 octobre 1983 fixant les conditions de remboursement de certaines dépenses supportées par les armées ;

Vu le décret no 93-392 du 18 mars 1993 pris pour l'application de l'article 37 de la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives, modifié par le décret no 2003-371 du 15 avril 2003 ;

Vu le décret no 97-199 du 5 mars 1997 relatif au remboursement de certaines dépenses supportées par les forces de police ;

Vu le décret no 97-646 du 31 mai 1997 relatif à la mise en place de services d'ordre par les organisateurs de manifestations sportives, récréatives ou fesses à but lucratif, modifié par le décret no 2005-307 du 24 mars 2005 ;

Vu l'avis du Conseil national des activités physiques et sportives en date du 17 novembre 2005 ;

Vu l'avis du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières en date du 23 janvier 2006 ;

Le Conseil d'Etat (section de l'intérieur) entendu,

Décrète :



Chapitre Ier

Dispositions générales


Article 1


I. - Les concentrations de véhicules terrestres à moteur se déroulant sur les voies ouvertes à la circulation publique sont soumises à déclaration lorsqu'elles comptent moins de 200 véhicules automobiles ou moins de 400 véhicules à moteur de deux à quatre roues, y compris les véhicules d'accompagnement. Au-delà, elles sont soumises à autorisation.

Pour l'application du présent décret, on entend par « concentration » un rassemblement comportant la participation de véhicules terrestres à moteur, qui se déroule sur la voie publique dans le respect du code de la route, qui impose aux participants un ou plusieurs points de rassemblement ou de passage et qui est dépourvu de tout classement.

II. - Les manifestations comportant la participation de véhicules terrestres à moteur qui se déroulent sur des circuits, terrains ou parcours, tels que définis à l'article 4 sont soumises à autorisation.

Pour l'application du présent décret, on entend par « manifestation » le regroupement de véhicules terrestres à moteur et d'un ou de plusieurs pilotes ou pratiquants visant à présenter, de façon organisée pour les spectateurs, un sport mécanique sous ses différentes formes.

Toute concentration qui comporte au moins un chronométrage, même sur une distance réduite, est regardée comme une manifestation.

III. - Les circuits sont soumis à homologation dans les conditions définies au chapitre V.

Article 2


Dans les disciplines pour lesquelles elles ont obtenu délégation, les fédérations sportives mentionnées à l'article 17 de la loi du 16 juillet 1984 susvisée édictent les règles techniques et de sécurité applicables aux événements mentionnés à l'article 1er.

Dans les autres disciplines, les règles techniques et de sécurité applicables aux mêmes événements sont édictées par arrêté conjoint du ministre de l'intérieur et du ministre chargé des sports.

Article 3


Sur les circuits, terrains ou parcours, des zones réservées aux personnes qui assistent à une manifestation sans participer à son organisation doivent être délimitées par l'organisateur et être conformes aux règles techniques et de sécurité.

Article 4


Pour l'application du présent décret :

1° Un « circuit » est un itinéraire fermé qui peut être parcouru plusieurs fois sans être quitté. Il ne peut emprunter que des voies fermées, de manière permanente ou temporaire, à la circulation publique. Son tracé est délimité par des bordures, talus ou bandes de rives ou par tout autre moyen. Son revêtement peut être de différentes natures, telles qu'asphalte, béton, terre naturelle ou traitée, herbe, piste cendrée, glace. Un même circuit peut comporter plusieurs natures de revêtement ;

2° Un « terrain » est un espace d'évolution non ouvert à la circulation publique sur lequel il n'existe pas de parcours défini et où sont pratiquées des disciplines pour lesquelles le chronométrage ne constitue qu'un élément accessoire du classement, telles que trial ou franchissement ;

3° Un « parcours » est un itinéraire non fermé, allant d'un point de départ à un point d'arrivée distinct, empruntant des voies non ouvertes ou temporairement fermées à la circulation publique et sur lequel le départ est donné individuellement aux concurrents ;

4° Un « parcours de liaison » est un itinéraire non fermé, allant d'un point de départ à un point d'arrivée distinct, empruntant des voies ouvertes à la circulation publique sur lesquelles les participants doivent respecter le code de la route.


Chapitre II

La déclaration


Article 5


L'organisateur d'une concentration soumise à déclaration doit déposer un dossier de déclaration au plus tard deux mois avant la date de l'événement auprès du préfet territorialement compétent.

Un arrêté conjoint du ministre de l'intérieur et du ministre chargé des sports détermine la composition du dossier et les modalités de son dépôt.


Chapitre III

L'autorisation


Article 6


Seules peuvent être autorisées les concentrations et manifestations organisées par :

1° Une fédération sportive telle que définie aux articles 16 et 17 de la loi du 16 juillet 1984 susvisée ou ses organes nationaux, régionaux ou départementaux et les groupements sportifs qui lui sont affiliés ;

2° Des personnes physiques ou morales autres que celles mentionnées au l°, après avis du directeur départemental de la jeunesse et des sports, qui vérifie notamment le respect par le règlement particulier de la concentration ou de la manifestation des règles techniques et de sécurité mentionnées à l'article 2.

Article 7


L'organisateur d'une concentration soumise à autorisation ou d'une manifestation doit présenter au préfet du département du lieu de la manifestation une demande d'autorisation.

Si la concentration ou la manifestation se déroule sur moins de vingt départements, la demande d'autorisation est adressée simultanément au préfet de chacun des départements traversés. Si elle se déroule sur vingt départements ou plus, elle est adressée en même temps au ministre de l'intérieur.

La demande doit parvenir au plus tard trois mois au moins avant la date prévue pour le déroulement de la concentration ou de la manifestation. Si la manifestation a lieu sur un circuit homologué, ce délai est réduit à deux mois.

Un arrêté conjoint du ministre de l'intérieur et du ministre chargé des sports détermine la composition du dossier de la demande et les modalités de son dépôt.

Article 8


Dès réception d'une demande d'autorisation, le préfet saisit pour avis les autorités locales investies du pouvoir de police.

Sauf dans le cas prévu au troisième alinéa, l'autorisation est délivrée par le préfet après avis de la commission départementale de sécurité routière. Celle-ci peut recommander des prescrïptions s'ajoutant à celles prévues par les organisateurs. Le préfet peut en outre prescrire des mesures complémentaires dans l'intérêt de la circulation, de la sécurité ou de la tranquillité publiques.

Si la manifestation se déroule sur vingt départements ou plus, l'autorisation est délivrée par le ministre de l'intérieur sur l'avis du préfet de chaque département traversé après que celui-ci a consulté la commission départementale de sécurité routière. Les commissions départementales peuvent recommander et le ministre prescrire des mesures complémentaires dans les conditions prévues au deuxième alinéa.

La décision d'autorisation est publiée et notifiée à l'auteur de la demande.

Article 9


Toute concentration ou manifestation autorisée ne peut débuter qu'après la production par l'organisateur technique à l'autorité qui a délivré l'autorisation ou à son représentant d'une attestation écrite précisant que toutes les prescrïptions mentionnées dans l'autorisation ont été respectées.

Article 10


L'autorisation peut être suspendue ou rapportée à tout moment s'il apparaît que les conditions de sécurité ne se trouvent plus réunies ou que l'organisateur, malgré la mise en demeure qui lui en est faite par l'autorité administrative, ne respecte plus ou ne fait plus respecter par les participants et les spectateurs des dispositions prévues par le règlement particulier de la manifestation en vue de leur protection.


Chapitre IV

Dispositions communes aux événements soumis

à déclaration ou à autorisation


Article 11


Toute concentration ou manifestation ne peut débuter qu'après production à l'autorité administrative compétente ou à son représentant d'une police d'assurance souscrite par l'organisateur auprès d'une ou de plusieurs sociétés agréées en France, dans un autre Etat membre de la Communauté européenne ou dans un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen.

La police d'assurance garantissant la manifestation et ses essais couvre la responsabilité civile de l'organisateur et des participants ainsi que celle de toute personne qui prête son concours à l'organisation avec l'accord de l'organisateur. La police garantissant la concentration n'est pas tenue de couvrir la responsabilité civile des participants.

Un arrêté conjoint du ministre chargé de l'économie et du ministre chargé des sports détermine le montant minimum des garanties couvrant respectivement les dommages corporels et les dommages matériels.

Article 12


L'organisateur est débiteur envers l'Etat et les collectivités territoriales des redevances représentatives du coût de la mise en place du service d'ordre particulier nécessaire pour assurer la sécurité des spectateurs et de la circulation lors du déroulement de la concentration ou de la manifestation ainsi que, le cas échéant, de sa préparation et de ses essais. Cette disposition est applicable au service d'ordre présent dans l'enceinte de la manifestation si celle-ci est organisée sur un circuit fermé ou sur le tracé du parcours pour la concentration ou la manifestation organisée sur la voie publique.

Article 13


L'organisateur a l'obligation de remettre en état les voies ouvertes à la circulation publique et leurs dépendances dont il a obtenu l'usage privatif à l'occasion de la concentration ou de la manifestation.


Chapitre V

L'homologation


Article 14


Tout circuit sur lequel se déroulent des compétitions, essais ou entraînements à la compétition et démonstrations doit faire l'objet d'une homologation préalable.

Pour l'application du présent chapitre, on entend par :

1° « Compétition » toute épreuve organisée dans le cadre d'une manifestation, dont l'objectif est l'obtention des meilleurs résultats possibles ;

2° « Essai ou entraînement à la compétition » une préparation ou un test, préalable ou non à une compétition, destiné à évaluer ou à améliorer les performances du conducteur ou du véhicule ;

3° « Démonstration » toute manifestation ayant pour objet la présentation, en mouvement, des capacités de vitesse ou de maniabilité de véhicules terrestres à moteur, sans qu'elle constitue un entraînement ou une compétition.

Les conditions de sécurité correspondant à ces types d'activité sont définies par les règles techniques et de sécurité prévues à l'article 2.

Un arrêté conjoint du ministre de l'intérieur et du ministre chargé des sports détermine la composition du dossier de demande d'homologation et les modalités de son dépôt.


Dernière édition par lucos512 le Sam 28 Juin - 10:42:11, édité 2 fois
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fin Re: [projet]rencontre interforum en mai 2009 nevers magny cours

Message par lucos512 Sam 28 Juin - 10:37:30

la suite
Article 15


La personne physique ou morale qui demande l'homologation d'un circuit supporte les frais d'étude et de visite nécessaires à l'instruction du dossier.

Article 16


L'homologation est accordée pour une durée de quatre ans :

1° Par le ministre de l'intérieur, après visite sur place et avis de la commission nationale d'examen des circuits de vitesse, lorsque la vitesse des véhicules peut dépasser 200 km/h en un point quelconque du circuit ;

2° Par le préfet du département, après visite et avis de la commission départementale de sécurité routière, dans les autres cas.

Une nouvelle homologation est nécessaire lorsque le tracé du circuit fait l'objet d'une modification.

L'autorisation du préfet prévue à l'article 8 vaut homologation du circuit non permanent sur lequel se déroule une manifestation, pour la seule durée de celle-ci.

Article 17


La commission nationale d'examen des circuits de vitesse comprend huit membres :

1° Deux membres désignés par le ministre de l'intérieur ;

2° Deux membres désignés par les ministres chargés de l'équipement et des transports ;

3° Un membre désigné par le ministre de la défense ;

4° Un membre désigné par le ministre chargé des sports ;

5° Un membre proposé par la Fédération française du sport automobile ;

6° Un membre proposé par la Fédération française de motocyclisme.

Les membres de la commission et son président, choisi parmi eux, sont nommés par le ministre de l'intérieur pour un mandat de trois ans renouvelable.

Chaque titulaire a un suppléant nommé dans les mêmes conditions, qui le remplace en cas d'empêchement.

Le rapporteur de la commission est choisi par le président parmi les membres désignés par les ministres chargés de l'équipement et des transports.

Le secrétariat de la commission est assuré par le ministère de l'intérieur.

Article 18


La commission nationale d'examen des circuits de vitesse a notamment pour missions :

1° De vérifier que le circuit répond aux caractéristiques minimales imposées par les règles techniques et de sécurité prévues à l'article 2 ;

2° De déterminer les aménagements à réaliser par les organisateurs pour assurer notamment la protection des spectateurs assistant à une manifestation, compte tenu de la nature de celle-ci ainsi que du nombre et du type des véhicules engagés ;

3° De proposer, le cas échéant, la modification des dispositions qu'elle estime incompatibles avec les nécessités de la sécurité et de la tranquillité publiques.

Article 19


La commission entend les représentants des autorités et services locaux intéressés ainsi que le propriétaire et le gestionnaire du circuit.

Elle peut demander une expertise aux services compétents des ministères chargés de l'équipement et des transports et procéder à l'audition de toute personne dont le concours lui paraît utile.

Article 20


La visite de la commission donne lieu à l'établissement d'un procès-verbal qui propose, si l'avis est favorable, l'homologation du circuit soit pour une épreuve déterminée, soit pour plusieurs types d'épreuve. Ce procès-verbal, susceptible de comporter des prescrïptions complémentaires, est communiqué au préfet.

Article 21


Dans le champ de sa compétence, la commission départementale de sécurité routière exerce les mêmes missions et dispose des mêmes pouvoirs que ceux qui sont dévolus à la commission nationale d'examen des circuits de vitesse par les articles 18 à 20.

Article 22


L'homologation n'est accordée que si toutes les prescrïptions mentionnées à l'article 20 ont été respectées.

Article 23


L'autorité qui a délivré l'homologation peut, à tout moment, vérifier ou faire vérifier le respect des conditions ayant permis l'homologation.

L'homologation peut être rapportée, après audition du gestionnaire, si la commission compétente a constaté qu'une ou plusieurs des conditions qu'elle avait imposées ne sont pas respectées.


Chapitre VI

Dispositions pénales


Article 24


Le fait d'organiser une manifestation avec des véhicules terrestres à moteur sur des voies ouvertes à la circulation publique sans avoir obtenu l'autorisation administrative préalable est puni des peines prévues à l'article L. 411-7 du code de la route.

Le fait d'organiser une concentration ou une manifestation autre que celle mentionnée au premier alinéa sans avoir procédé à la déclaration ou obtenu l'autorisation préalable est puni des peines prévues pour les contraventions de la 5e classe.

Est puni des peines prévues pour les contraventions de la 5e classe le fait, par l'organisateur, de ne pas respecter ou de ne pas faire respecter les prescrïptions figurant dans l'autorisation administrative qui lui a été délivrée.

Est puni des peines prévues pour les contraventions de la 3e classe le fait de participer à une concentration ou une manifestation, comportant la participation de véhicules à moteur, non autorisée alors qu'elle était soumise à autorisation en application de l'article 1er.


Chapitre VII

Dispositions diverses et transitoires


Article 25


Les fédérations sportives agréées ou délégataires mentionnées aux articles 16 et 17 de la loi du 16 juillet 1984 susvisée font parvenir le calendrier des concentrations et manifestations organisées par les groupements sportifs qui leur sont affiliés à l'autorité administrative appelée à recevoir la déclaration ou à délivrer l'autorisation.

Article 26


Les organisateurs d'une manifestation qui ont leur siège ou leur résidence à l'étranger doivent présenter leur demande d'autorisation simultanément à la fédération délégataire de la discipline, lorsqu'elle existe, et, selon le cas, au ministre de l'intérieur et aux préfets des départements traversés ou aux seuls préfets, dans les délais prévus à l'article 7.

Article 27


Le ministre de l'intérieur et le ministre chargé de l'équipement fixent conjointement la liste des routes interdites, à titre permanent, périodique ou provisoire, à toutes les concentrations ou manifestations ou à certaines catégories d'entre elles en raison des incidences que leur déroulement peut avoir sur l'économie, le tourisme ou la sécurité générale. Ils peuvent toutefois indiquer sous quelles conditions lesdites routes peuvent être soit traversées, soit empruntées sur une distance réduite lors de ces événements.

Article 28


La distribution ou la vente d'imprimés ou d'objets à l'occasion d'une concentration ou d'une manifestation ne peut se faire que dans les conditions et dans les lieux fixés par les autorités administratives compétentes avec l'accord de l'organisateur et du ou des propriétaires des lieux.

Article 29


Les dispositions du présent décret sont applicables à Mayotte.

Article 30


Les concentrations et manifestations qui ont fait l'objet d'une autorisation avant la date de publication du présent décret ou dont la date prévue est postérieure de moins de trois mois à la même date restent régies par les dispositions antérieurement en vigueur.

Les homologations de circuit délivrées avant la date de publication du présent décret restent valables jusqu'à la date normale de leur expiration, sous réserve des dispositions de l'article 23.

Les membres de la commission nationale d'examen des circuits de vitesse en fonction à la date de publication du présent décret continuent de siéger jusqu'à l'expiration d'une période de trois ans à compter de la date de leur nomination.

Article 31


Sont abrogés :

1° Le titre II, comprenant les articles 9 à 20, du décret no 55-1366 du 18 octobre 1955 portant réglementation générale des épreuves et compétitions sportives sur la voie publique ;

2° Les articles 1er à 8 et 21 à 24 du même décret en tant qu'ils s'appliquent aux épreuves et compétitions de véhicules terrestres à moteur ;

3° Le décret no 58-1430 du 23 décembre 1958 relatif à la réglementation des épreuves ou manifestations organisées dans les lieux non ouverts à la circulation publique et comportant la participation de véhicules à moteur.

Article 32


Le ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, la ministre de la défense, le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, le garde des sceaux, ministre de la justice, le ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, le ministre de l'outre-mer et le ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 16 mai 2006.


Dominique de Villepin


Par le Premier ministre :


Le ministre d'Etat,

ministre de l'intérieur

et de l'aménagement du territoire,

Nicolas Sarkozy

La ministre de la défense,

Michèle Alliot-Marie

Le ministre de l'économie,

des finances et de l'industrie,

Thierry Breton

Le garde des sceaux, ministre de la justice,

Pascal Clément

Le ministre des transports, de l'équipement,

du tourisme et de la mer,

Dominique Perben

Le ministre de l'outre-mer,

François Baroin

Le ministre de la jeunesse, des sports

et de la vie associative,

Jean-François Lamour
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Message par DIDIER95 Sam 28 Juin - 10:40:19

Après lecture rapide je vois que ça va te coûter (chapitre IV articles 11/12/13)

- Un dossier de déclaration
- Une assurance
- le coût du déploiement spécifique des forces de l'ordre
- Le coût de remise en état et nettoyage des voiries et lieu du rassemblement

A préparer avec vigilence ce genre de truc drunken
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Message par Jerome93 Sam 28 Juin - 20:09:13

Ca m'interesserait , mais apperement vu es demarches a faire ca va etre compliquer.

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http://www.revolsys.fr/ le t'chat malin !

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Message par Max3202 Lun 30 Juin - 10:22:32

faut voir drunken

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Message par tit_juju Lun 30 Juin - 12:45:19

Il faut demander l'aide de Mr Rino !
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Message par lapityma Lun 30 Juin - 20:42:03

tit_juju a écrit:Il faut demander l'aide de Mr Rino !
oto ?.............autorino [projet]rencontre interforum en mai 2009 nevers magny cours 190584


Dernière édition par lapityma le Mar 1 Juil - 21:50:30, édité 1 fois
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Message par wilbaze Lun 30 Juin - 20:45:21

lapityma a écrit:
tit_juju a écrit:Il faut demander l'aide de Mr Rino !
Auto ?.............autorino [projet]rencontre interforum en mai 2009 nevers magny cours 190584
[projet]rencontre interforum en mai 2009 nevers magny cours Ouimaistusors et vite ! drunken
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Message par ats Mar 1 Juil - 7:04:51

c'est interessant, a voir la suite des evenements drunken
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Message par lucos512 Jeu 3 Juil - 19:34:11

bonjpour a tous
j'ai remis de nouveau forum


........
22 le forum fuégo
http://fuego.xooit.com/t1802-rassenblement-toute-renault.htm
...............................................................................................................................................................................................
23 le forum alpine a310 ,a 610 , gta
]http://forum.alpine-renault.net/index.php?act=ST&f=9&t=3680&s=2f3ee1450da8ca54bf4802d795a36c73[/url]
...............................................................................................................................................................................................
24 le forum clio v6 passion
http://www.cliov6passion.net/forum/viewtopic.php?f=46&t=3565
...............................................................................................................................................................................................
25 le forum gtt64
http://www.gtt64.com/GTT64_posts_viewtopic_7227_0_0_.html
...............................................................................................................................................................................................
26 le forum super 5 gt turbo
http://forums.gt-turbo.org/index.php?showtopic=19038
...............................................................................................................................................................................................
27 le forum moteur cléon
http://cleon.stationforum.com/sorties-f27/projetrencontre-interforum-en-mai-2009-nevers-magny-cours-t70.htm
...............................................................................................................................................................................................
28 le forum multi marque , mais uniquement renault
http://www.forum-auto.com/marques/renault/debut.htm
................................................................................................................................................................................................
29 le forum espace 3
http://espace3.fr-bb.com/sorties-f16/projetrencontre-interforum-en-mai-2009-nevers-magny-cours-t739.htm
...............................................................................................................................................................................................
30 le forum renault sport
http://renault-sport.xooit.fr/t888-projet-rencontre-interforum-en-mai-2009-nevers-magny-cours.htm
...............................................................................................................................................................................................
31 le forum du f2n (moteur renault)
http://f2n.org/forum/viewtopic.php?t=2581&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=
......................................................................................................................................................................................................................
32 le forum 4cv
http://www.i-services.net/membres/forum/messages.php?uid=16235&sid=6413&idsalon=135180&idsujet=1272788&page_index=0
................................................................................................................................................................................................
33 le forum r8 gordini
http://amicale1134.r8gordini.com/forum.php?look=voirmsg&id=699
................................................................................................................................................................................................
34 le forum mégane 2 et CC
https://megane2.superforum.fr/sorties-fm-f22/projetrencontre-interforum-en-mai-2009-nevers-magny-cours-t5480.htm?sid=2b8b8346270db2a71a0a4c6ad572ee33
................................................................................................................................................................................................
35 le forum renault avantime

http://www.avantimepassion.fr/phpBB3/vi
................................................................................................................................................................................................
36 le forum rs team belgium
http://www.rsteam.be/forum/viewtopic.ph
.............................................................................................................................................................
37 le forum renault 25
http://www.renault25.com/data/forum/viewtopic.php?t=12891
...............................................................................................................................................................................................
38 le forum clio rs concept
http://www.cliors-concept.com/t9089-projet-rencontre-interforum-en-mai-2009-nevers-magny-cours.htm
.........................................................................................................................................................................................
39 le forum amical renault 25
http://www.renault25-idf.com/postt3985.html
...............................................................................................................................................................................................
40 le forum renault 4 : la quatrelle
http://www.r4-4l.com/forum/viewtopic.php?id=8982
................................................................................................................................................................................
41 le forum renault 14
http://renault14.dynamicforum.net/sorti
...............................................................................................................................................................................................
42 le forum renault 21 .fr
http://www.renault21.fr/viewtopic.php?t=4202&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=
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Message par lucos512 Jeu 3 Juil - 21:49:16

bonjour
voici le lien du forum de la rencontre de nevers magny cours vous pouvez vous y inscrire si vous êtes intéressé par cette rencontre
http://www.meeting-renault.com/forum/
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Message par tit_juju Jeu 3 Juil - 21:54:25

et t'a pensé au forum VelSatis ?
http://forumvelsatis.com/forum/index.php
Wink
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Message par Callagher Ven 4 Juil - 9:00:09

tit_juju a écrit:et t'a pensé au forum VelSatis ?
http://forumvelsatis.com/forum/index.php
Wink

il y aura pas assez de place pour les garer drunken
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Message par Max3202 Lun 7 Juil - 20:09:08

truc de ouff le monde que ça pourrai générer affraid

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Message par Callagher Mar 8 Juil - 7:21:37

avec tout ça si Carlos se déplace pas pour nous faire un petit discours ... drunken
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Message par lulu06 Mar 8 Juil - 17:24:17

Callagher a écrit:avec tout ça si Carlos se déplace pas pour nous faire un petit discours ... drunken

je prefere manger à la cantine !!!! drunken
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Message par Callagher Mar 8 Juil - 18:46:41

lulu06 a écrit:
Callagher a écrit:avec tout ça si Carlos se déplace pas pour nous faire un petit discours ... drunken

je prefere manger à la cantine !!!! drunken

avec tes copains et tes copines? drunken
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Message par lulu06 Mar 8 Juil - 18:49:22

oh! m.erde , le branleur qui s'extase devant une daube est du soir !! Suspect
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Message par Callagher Mar 8 Juil - 18:54:12

lulu06 a écrit:oh! m.erde , le branleur qui s'extase devant une daube est du soir !! Suspect

comment tu sais que j'ai croisé une megane GT bleue aujourd'hui? drunken merci pour le compliment! drunken
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Message par lulu06 Mar 8 Juil - 19:10:11

Callagher a écrit:
lulu06 a écrit:oh! m.erde , le branleur qui s'extase devant une daube est du soir !! Suspect

comment tu sais que j'ai croisé une megane GT bleue aujourd'hui? drunken merci pour le compliment! drunken

quand tu penses que je croise des meganes expression tt les 30 s, tu imagines ma vie !! Surprised
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Message par Callagher Mar 8 Juil - 19:36:36

lulu06 a écrit:
Callagher a écrit:
lulu06 a écrit:oh! m.erde , le branleur qui s'extase devant une daube est du soir !! Suspect

comment tu sais que j'ai croisé une megane GT bleue aujourd'hui? drunken merci pour le compliment! drunken

quand tu penses que je croise des meganes expression tt les 30 s, tu imagines ma vie !! Surprised

au moins tu fais rire quelqu'un toutes les 30 sec Surprised
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Message par lucos512 Mar 8 Juil - 22:21:22

bonjour , je remet en avant la page des forum ou la rencontre a etais poster
voici quelques forum sur lesquelles j'ai poster la rencontre
1 le forum laguna
http://www.renault-laguna.com/forum/grand-rasso-ensemble-..ny-cours-vt4232.html

2 le forum clio
http://www.forum-clio.com/index.php/topic,13624.0.html

3 le forum mégane
http://www.megane-france.net/xoops/modules/newbb/viewtopi.._id=7709&forum=8

4 le forum mégane 1
http://renault-megane-1.fr/index.php?topic=1221.0

5 le forum safrane http://renault-safrane.aceboard.fr/112662-483-26629-0-ren..vers-magny-cours.htm

6 le forum r 21 turbo
http://www.r21turbo.com/forum/viewtopic.php?f=20&t=20834

7 le forum planete renault
http://www.planeterenault.com/forum/rencontre-rencontre-n..vers-mag-t26855.html

8 un autre forum 21 turbo
http://www.21turbo.com/forum/viewtopic.php?f=27&t=23803

9 le forum r5 turbo
http://renault5turbo.forumpro.fr/agenda-turbistes-f22/ren..nevers-mag-t4846.htm

10 le forum r15 et r17
http://amicale-r15-r17.forumpro.fr/rassemblements-f12/ren..nevers-mag-t2897.htm

11 le forum mégane RS
http://meganers.fr/phpBB2/viewtopic.php?t=2961
.
12 le forum r16
http://renault-16.dynamicforum.net/bourses-d-echanges-sor..nevers-mag-t1341.htm

13 le forum r9 et r11
http://r9-r11.stationforum.com/sorties-f27/rencontre-nati..-nevers-mag-t614.htm

14 le forum laguna 3
http://laguna3.forumactif.org/le-forum-f9/rencontre-natio..-nevers-mag-t222.htm

15 le forum clio williams
http://www.clio-williams.net/forum/viewtopic.php?t=31459

16 le forum r8 et r10
http://www.team-r8.com/viewtopic.php?t=7029

17 le forum r12
http://forum.renault12.free.fr/viewtopic.php?t=2500&s..r=asc&highlight=

18 le forum r5 alpine
http://clubr5.forumpro.fr/sorties-f19/rencontre-national-..nevers-mag-t1274.htm

19 le forum mégane CC
http://meganeccforum.free.fr/phpBB2/viewtopic.php?f=10&am..=0&sk=t&sd=a

20 le forum univ'r15.17
http://univr1517.forumsdediscussions.com/sorties-f5/renco..magny-cours-t817.htm

21 le forum r18 turbo
http://r18turbo.fr-bb.com/rencontres-f10/rencontre-nation..magny-cours-t284.htm

22 le forum fuégo
http://fuego.xooit.com/t1802-rassenblement-toute-renault.htm

23 le forum alpine a310 ,a 610 , gta
]http://forum.alpine-renault.net/index.php?act=ST&f=9&..4802d795a36c73[/url]

24 le forum clio v6 passion
http://www.cliov6passion.net/forum/viewtopic.php?f=46&t=3565

25 le forum gtt64
http://www.gtt64.com/GTT64_posts_viewtopic_7227_0_0_.html

26 le forum super 5 gt turbo
http://forums.gt-turbo.org/index.php?showtopic=19038

27 le forum moteur cléon
http://cleon.stationforum.com/sorties-f27/projetrencontre..-magny-cours-t70.htm

28 le forum multi marque , mais uniquement renault
http://www.forum-auto.com/marques/renault/debut.htm

29 le forum espace 3
http://espace3.fr-bb.com/sorties-f16/projetrencontre-inte..magny-cours-t739.htm

30 le forum renault sport
http://renault-sport.xooit.fr/t888-projet-rencontre-inter..vers-magny-cours.htm

31 le forum du f2n (moteur renault)
http://f2n.org/forum/viewtopic.php?t=2581&start=0&..r=asc&highlight=

32 le forum 4cv
http://www.i-services.net/membres/forum/messages.php?uid=..788&page_index=0

33 le forum r8 gordini
http://amicale1134.r8gordini.com/forum.php?look=voirmsg&id=699

34 le forum mégane 2 et CC
https://megane2.superforum.fr/sorties-fm-f22/projetrencont..b2a71a0a4c6ad572ee33

35 le forum renault avantime

http://www.avantimepassion.fr/phpBB3/viewtopic.php?f=2&am..=0&sk=t&sd=a

36 le forum rs team belgium
http://www.rsteam.be/forum/viewtopic.ph

37 le forum renault 25
http://www.renault25.com/data/forum/viewtopic.php?t=12891

38 le forum clio rs concept
http://www.cliors-concept.com/t9089-projet-rencontre-inte..vers-magny-cours.htm

39 le forum amical renault 25
http://www.renault25-idf.com/postt3985.html

40 le forum renault 4 : la quatrelle
http://www.r4-4l.com/forum/viewtopic.php?id=8982

41 le forum renault 14
http://renault14.dynamicforum.net/sorti

42 le forum renault 21 .fr
http://www.renault21.fr/viewtopic.php?t=4202&start=0&..r=asc&highlight=

43 le forum renault 19 inside
http://19inside.com/forum/viewtopic.php?f=24&t=5359

44 le forum dingos gordos nivernais
http://dingos-gordos.superforum.fr/sorties-concentrations..magny-cours-t589.htm

45 le forum dédié a la renault estafette
http://barwwwr2136.monforum.com/index.php

46 le ch'ti forum de la super 5 gt turbo
http://gtt5962.forumactif.com/index.htm

47 le forum renault 19 cabriolet
http://r19cab.forumpro.fr/organisation-des-rassemblements..magny-cours-t106.htm

48 le forum de la renault 9 et 11
http://forum.renault-9-11.fr/viewtopic.php?f=2606&t=1..=0&sk=t&sd=a

49 le forum scénic
http://renault-scenic.aceboard.fr/106528-2053-16730-0-pro..agny-cours-forum.htm

50 le forum (the super cinq) le forum de la super 5
http://forum.super5.free.fr/index.php?showtopic=3848

51 le forum renault 5
http://renault5.forumactif.com/section-des-nouveaux-venus-f26/bonjour-lucos512-un-passionne-renault-t2981.htm

52 le forum dauphine
http://dauphine-ondine.xooit.fr/t142-projet-rencontre-interforum-en-mai-2009-nevers-magny-cours.htm


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Message par Callagher Mer 9 Juil - 7:45:59

un forum fuego?? woooow affraid
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Message par tit_juju Mer 9 Juil - 21:20:21

y'a 1 membre, le dernier proprio, et en roumanie !!
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Message par Callagher Jeu 10 Juil - 7:38:35

tit_juju a écrit:y'a 1 membre, le dernier proprio, et en roumanie !!

c'est pas plutot l'argentine le fief des fuegos? Wink
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Message par bez58 Jeu 10 Juil - 14:26:26

C'est une bien chouette initiative!, si tu veut, j'habite à 60 km de Magny cours, donc si t'a besoin de rensignement, etc n'hésite pas à me contacter!

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